Une édition électronique réalisée à partir du texte de M. Michel Maldague, “Note de synthèse sur la Convention-cadre des Nations Unies sur les changements climatiques (CCNUCC)”. Un article publié dans le Bulletin de l’ANSD, volume 3, décembre 2002, pp. 55-66. Kinshasa : Académie nationale des sciences du développement.

Table des matières

1.  Adoption de la Convention-cadre 

1.1 Principes d'équité et de responsabilités communes mais différenciées

1.2 Principe de précaution

1.3 Relations entre les changements climatiques, le développement et l'environnement

1.4 Impératif thermodynamique

 2. Examen chronologique du processus relatif aux changements climatiques

 3. Structures

3.1 Conférence des Parties (CP)

3.2 Secrétariat de la Convention-cadre (Bonn)

3.3 Autres appui

3.3.1 Fonds pour l'environnement mondial (FEM)

3.3.2 Groupe intergouvernemental d'experts sur l'évolution du climat (GIEC)

4. Règles d'entrée en vigueur du Protocole de Kyoto

5. Conférence des Parties à Marrakesh (Maroc, 29 octobre - 10 novembre 2001

5.1 Questions traitée
5.2 Principales réalisations de la CP-7 (Marrakesh, 2001)
5.3 Principaux thèmes et décisions abordés par les organes subsidiaires

5.3.1 Organe subsidiaire de conseil scientifique et technologique (OSCST)
5.3.2 Organe subsidiaire de mise en œuvre (OSMO)

5.4 Mise en œuvre du Plan d'Action de Buenos Aires (PABA)