RECHERCHE SUR LE SITE

Références
bibliographiques
avec le catalogue


En plein texte
avec Google

Recherche avancée
 

Tous les ouvrages
numérisés de cette
bibliothèque sont
disponibles en trois
formats de fichiers :
Word (.doc),
PDF et RTF

Pour une liste
complète des auteurs
de la bibliothèque,
en fichier Excel,
cliquer ici.
 

Collection « Les sciences sociales contemporaines »

Une édition électronique réalisée à partir de l'article de Yvan SIMONIS, “Droits de la personne et expansion du port d’armes : paradoxe du rapport entre démocratie et armée.” Un texte publié dans l’ouvrage sous la direction de Jocelyne Lamoureux, Droits, liberté, démocratie. Actes du colloque annuel de l’ACSALF 1989, pp. 133-141. Montréal: ACFAS, 1991. Les cahiers scientifiques, no 75, 308 pp. [La présidente de l’ACSALF, Mme Marguerite Soulière, nous a accordé le 20 août 2018 l’autorisation de diffuser en accès libre à tous ce livre dans Les Classiques des sciences sociales.]

[133]

Droits de la personne
et expansion du port d’armes :
paradoxes du rapport
entre démocratie et armée
.”

Par Yvan SIMONIS
Anthropologie, Université Laval

On a tendance à présenter comme antithétiques les droits de la personne et la force armée de l'État. Les raisonnements pacifistes sont couramment fondés sur cette opposition apparente. En nous appuyant sur des travaux récents, nous soulignerons quelques paradoxes historiques sans limiter à ces termes le développement du droit des personnes et celui des forces armées des États-nations. Nous évoquerons les travaux de quelques historiens sur ce qu'ils appellent la "révolution militaire" pour rappeler les transformations du dispositif des rapports entre l'armée, l'État et les citoyens du XVIe au XIXe siècle et pour situer dans ce cadre la mise en place de la conception moderne des droits de la personne. Nous endossons ici les remarques de ceux qui défendent l’idée que l'évolution des droits des citoyens est .étroitement associée à l'expansion du port d'armes qu’il faut interpréter comme l'endossement des projets de l'État par les citoyens auxquels l'État est prêt à confier des armes.

Nous évoquerons également deux préoccupations stratégiques : 1) les paradoxes des rapports entre stratégie des citoyens et stratégie militaire, 2) la règle du pouvoir - "diviser pour régner" - qui doit également être celle de la stratégie des citoyens en démocratie.

Nous conclurons en soutenant l'idée que la démocratie suppose une société civile qui garde les clés de la stratégie, qu'il n'y a pas de stratégie adéquate sans démocratie, en allant jusqu'à dire avec A. Wilden que la démocratie c'est la stratégie.

Je me limiterai à poser le problème, tel que je le vois, des rapports entre développement des droits du citoyen, développement de l’armée et démocratie. Je ne tiens pas à réduire les dialectiques complexes de l'histoire aux seules dimensions que j'évoquerai ; je maintiens cependant que les rapports que je soulignerai sont trop souvent absents de nos débats sur les libertés démocratiques.

Une série de lectures faites pour d'autres raisons avait attiré mon attention sur un fait connu des spécialistes (voir Feld, 1975) : les pays les plus démocratiques étaient également ceux qui avaient conçu les disciplines militaires les plus strictes et les plus efficaces au combat (par ex. la Suisse, la [134] Hollande du XVIIe siècle, la cité grecque et ses régiments hoplitiques). La liberté d'entreprendre et de parler qui se développaient dans ces pays accédant à la démocratie n'étaient donc peut-être pas contradictoires à l'expansion du port d'armes, à la défense du territoire et à la force armée. J’en vins rapidement à connaître les travaux récents de l'école anglaise puis américaine qui ont proposé le concept de "révolution militaire" (Duffy éd., 1980 ; Parker, 1988) qui, du XVIe au XVIIIe siècle, a devancé la révolution industrielle. J'y ai vu le contexte historique idéal pour situer une problématique qui m'apparaît pertinente concernant le développement des droits de la personne.

Dès le XVIe siècle, l'État se trouva aux prises avec un problème majeur ; les Grands avaient pris l'habitude de recruter leurs propres troupes qu'ils mettaient au service du Roi mais gardaient parfois aussi à leur service pour rançonner leur propre population. Les armées se constituaient en groupant les troupes recrutées par des capitaines-entrepreneurs qui sur un territoire qui leur était accordé ou même à travers toute l’Europe, les levaient. Ils les équipaient et dans ce but taxaient la population. Lorsque de 1550 à 1650 environ les armées devinrent de plus en plus importantes, le système traditionnel de recrutement commença à poser plus d'inconvénients que d'avantages. On s'en tira un certain temps par le pillage qui suivait les victoires pour payer les troupes mais cela ne pouvait durer, le poids du maintien de la force armée pesait de plus en plus lourd sur la population civile qui commença à organiser sa propre défense et à pratiquer le brigandage. La confusion entre citoyen et soldat grandissait. L'économie se désorganisait et l'État comprit qu'il allait tuer la poule aux oeufs d'or. La base même des ressources qui permettaient par la taxation l'entretien d'une force armée risquait de s'effondrer.

"Matters had threatened to get out of hand. Not only did the military entrepreneurs spread their recruiting nets all over Europe, but the civilian population also took up arms to fight for or against the State, to resist the plundering of entrepreneurial armies, and to protect themselves against the widespread brigandage of this anarchic period, so that the distinction between civilian and soldier almost disappeared." (Duffy, 1980 : 3).

La "révolution militaire" entraîna la mise au pas des entrepreneurs-militaires, on passa progressivement à l'armée de métier dont le budget fut payé par l'État. Les rapports directs de l'armée à la population civile ont été découragés et le rapport direct de l'État aux citoyens encouragé. L’État prit le contrôle de tout le domaine de la fiscalité et la richesse de l'État permit l'entretien de l'armée. La maréchaussée (la police) servit même plus tard à tenir séparés les civils et les militaires ; citoyens et militaires retrouvèrent leur distinction. L'État mettait progressivement en place un dispositif qui lui permettait de poursuivre ses objectifs par sa force armée tout en obtenant de ses citoyens les ressources fiscales nécessaires à ses projets.

[135]

"By slow degrees tax collection for the support of standing armed forces began to conform to bureaucratic regularity over wider and wider areas of the European continent. The internal administration of armies and navies moved in the same direction. Then, in the seventeenth century, the Dutch pioneered important improvements in military administration and routine. In particular, they discovered that long hours of repeated drill made armies more efficient in battle. Drill also imparted a remarkable esprit de corps to the rank and file, even when the soldiers were recruited from the lowest ranks of society.

A well-drilled army, responding to a clear Chain of command that reached down to every corporal squad from a monarch claiming to rule by divine right, constituted a more obedient and efficient instrument of policy than had ever been seen on earth before. Such armies could and did establish a superior level of public peace within all the principal European States. This allowed agriculture, commerce, and industry to flourish, and, in turn, enhanced the taxable wealth that kept the armed forces in being" (Mc Neill, 1982 : 117).

Mc Neill expose l'idée que les nouvelles disciplines militaires qui se développent en Europe à partir de la Hollande avec Maurice de Saxe (et avant cela dans les cités-États de l'Italie du XVe siècle) ont entraîné le peuple recruté à passer de l'obéissance par coutume, déférence (ou peur) à l'obéissance à la règle (p. 132). Les gouvernants européens découvrent qu'on peut par le drill transformer des paysans pauvres et illettrés en soldats fidèles à l'État dans la mesure où l'État réussit à développer une armée de métier dont les membres sont régulièrement payés. On notera en passant, en France comme en Prusse et dès la fin du XVIIe siècle, que le ministère de la Guerre est en même temps le ministère des Finances, des Transports et des Approvisionnements publics, et est souvent responsable de la santé publique et des affaires sociales. L'administration et la gestion des stocks, l'intendance, les salaires, l'assurance santé, les promotions, l'intégration de nouveaux objets techniques (les nouvelles armes, etc...), même la productivité, ont fait de l’armée en Europe un des lieux privilégiés où se trouvent déjà les modèles d'organisation de la production que la révolution industrielle adoptera.

Les rapports de l'État avec sa force armée et sa population, la claire distinction progressive qui s'installe entre citoyen et militaire permet la mise en place d'un équivalent du jeu du "divide and rule", du "check and balance " traçant ainsi le dispositif où l'État et la démocratie se rencontreront. Traversant ce dispositif on peut suivre les enjeux de la définition du citoyen tel que l'État l'entend et l’évolution des droits de la personne qui lui est liée. On observe associée à ce jeu du "divide and rule" une conception du citoyen doublement marquée, par la possibilité d'être sujet de taxation et par le dressage militaire à la règle. Un jeu historique cruel se met en place à l’occasion duquel l'État reconnaît des droits à ses citoyens dans la mesure où ceux-ci le servent, un jeu [136] où pour contrôler l'armée il faut parfois s’appuyer sur le civil, où l’État apprend sur qui il peut compter. Parler de citoyens et de droits de l'homme tels que formulés par le droit d'un État, c'est tenir compte de la raison d’État, c'est aussi tenir compte des projets de l'État, et de l'art de l’État de captiver ses sujets. Les droits de la personne sont le fruit d'un raisonnement politique de l'État qui comprend qu'il y va de son intérêt de développer les droits de l'homme s'il veut continuer à être servi par ses citoyens. Le progrès des droits de la personne est à double sens : plus l'État reconnaît de droits aux citoyens, plus il établit ses droits sur eux et plus il les harnache aux projets de l'État.

Dans son livre Le corps militaire. Politique et pédagogie en démocratie (1983), Alain Ehrenberg met bien en lumière le rôle d'école de dressage social que joue l'armée mais aussi celui de contrôle social. Ces rôles déjà clairement perçus dès le XVIIe siècle le seront plus encore au XIXe siècle.

"... depuis la deuxième moitié du XVIIIe siècle, le rôle du dressage militaire vise à confronter les corps au danger tout en faisant disparaître le danger de l'affrontement. Il en est l'expérimentation dans une société où le conflit devient peu à peu la teneur de la relation politique et sociale... l'armée... met en place un certain nombre de procédures qui ancrent la relation d'affrontement dans la sociabilité de telle sorte qu'elle ne soit pas dégradée par cette relation" (Ehrenberg, 1983 : 23 ; c'est l'auteur qui met en évidence).

On distinguera le militaire et le guerrier. L'éducation du citoyen c'est le passage du guerrier au militaire, c'est la possibilité d'étendre le port d'armes au citoyen mobilisable. La démocratie devenait, depuis les cités italiennes du XVe siècle, l'art d'accorder à l'ensemble de la population le privilège du guerrier tout en passant de l'exploit guerrier à la discipline de l'éducation militaire. Au XVIe siècle, les exactions des troupes faisaient courir le risque de l'opposition des civils et de la ruine économique si bien qu'une distinction nette a dû s'établir entre militaires et citoyens. Il n'en va plus de même quand on s'approche de la Révolution française. La réflexion des stratèges, les possibilités nouvelles ouvertes par la discipline militaire sur les champs de bataille et le type nouveau d'homme au service du pouvoir montrent à ce dernier l'intérêt de voir le soldat comme le modèle du citoyen sur lequel il peut compter ; il finira par définir ses citoyens comme des soldats mobilisables pour ses fins, ils seront devenus des citoyens-soldats (Bertaud, 1979).

”... à partir de la Révolution française se matérialise l'idée que la guerre n'est pas la menace du chaos... mais un moyen de forger de la sociabilité" (Ehrenberg, 1983 : 45).

On ira plus loin, jusqu’au développement de l'autonomie du soldat inventif au combat au bénéfice de l'État (l’invention du tirailleur) : c'est le rêve de joindre l'autonomie à l'obéissance, d'aller au-delà de la docilité propre à la manœuvre [137] où les troupes obéissantes ne sont là que pour se soumettre aux ordonnancements des généraux. On veut comme le dit Ehrenberg "fonder une économie concrète de la liberté individuelle dans laquelle l'autonomie de chacun constitue la mesure de son obéissance" (lbid.: 53).

On le voit, l'armée devenait une grande école de citoyenneté. Le citoyen pour l’État n'est pas un individu, il est d'abord coordonné à d'autres dans des groupes où l’obéissance s'exerce. Comme le soutient Fuller dans Armement and History (1966) "le mousquet fit le fantassin et le fantassin fit le démocrate" ou à l'envers, comme Condorcet le disait déjà en 1749, l'importance croissante de l'infanterie était due à l'émergence de l'esprit démocratique (Poirier, 1975 : 55). La démocratie est marquée par les rapports paradoxaux entre les civils, les militaires et l'État et, bien sûr, cela pose les problèmes de savoir qui impose la règle du jeu et par rapport à quoi. Ceci conduit directement aux problèmes de la stratégie démocratique.

On a souvent critiqué le pouvoir en disant à juste titre qu'il applique toujours la règle du "diviser pour régner" ; on n'a pas assez vu qu'une stratégie démocratique doit faire la même chose. Le rapport du "divide and rule" et du "check and balance " démocratique me paraît évident, c'est le lieu même de la stratégie démocratique. C'est en veillant à ce que le pouvoir soit réparti entre des instances qui se limitent les unes les autres que la société civile a des chances de régner. Elle doit appliquer le "divide and rule" au pouvoir lui-même. Lorsque la bourgeoisie de la Nouvelle-Angleterre, écrasée par les taxes anglaises et engagée dans la bataille des fictions, décide de se débarrasser de l'État anglais, elle s'empresse de rédiger une constitution qui lui garantit un État qui ne rejouera pas à son égard un rôle similaire à celui que jouait l'État anglais. C'est ainsi que naît la démocratie américaine du "check and balance", Le jeu triangulaire entre société civile, État et force armée de l'État qui s'est progressivement mis en place au cours de l'histoire est le canevas de la démocratie. Du point de vue démocratique, il y a toutefois hiérarchie et c’est du côté de la société civile que se trouve le fondement de cette stratégie.

L'armée a ses opinions sur l'État comme sur les citoyens, elle définit ses stratégies militaires mais elle définit également ses stratégies de rapports avec l'État et les citoyens. Très active dans la transformation du civil en militaire, elle l'est évidemment beaucoup moins dans le passage inverse du militaire au civil. On évitera de plonger dans le binarisme d'une opposition stérile entre civil et militaire ; il s'agit plutôt du processus de transformation de l'un en l'autre et de l'accès à l'État. Il faut éviter par exemple de faire de l'armée et des militaires le bouc émissaire de nos problèmes. Nous serions stratégiquement perdants puisque nous aurions déjà repoussé notre propre responsabilité, que nous devons justement revendiquer si nous pensons que l'armée doit rester sous le contrôle de l'État et celui-ci sous la responsabilité de la société civile. Il serait par exemple imprudent de trop souligner les gâchis des militaires, ils ne sont pas les seuls à en faire. A pousser la critique trop loin et au mauvais endroit on finit [138] par leur trouver des défauts qu'on leur croit exclusifs, on finit par s'innocenter à tort ; les militaires deviennent un leurre qui nous cache les inextricables rapports entre le civil et le militaire dans les sociétés démocratiques.

Il y a quelques mois une caricature de Hagar dans un quotidien m'a paru bien résumer l'ambiguïté constitutive des débats sur les rapports entre militaires et civils. Hagar habillé en guerrier, son bouclier encore hérissé de flèches qui sans doute le visaient, dit à son fils assis devant lui ; "Il ne faut jamais tourner le dos à nos ennemis, mon fils". Ce à quoi le fils répond sagement : "Papa, tu devrais faire plus confiance aux gens ! Nos ennemis sont des êtres humains comme toi et moi". Et Hagar de répliquer tout aussi sagement : "C'est pourquoi tu ne devrais jamais leur tourner le dos !". Ou encore cette réflexion de Nancy Huston dans le livre admirable qu'elle a écrit avec Sam Kinser (À l'amour comme à la guerre, Seuil, 1984) qui souligne à quel point il faut se méfier de ses protecteurs puisqu'ils peuvent devenir dans bien des contextes prédateurs et qu'il est souvent insupportable pour les femmes d'accepter le discours masculin des militaires qui forment les soldats à protéger les femmes mais en même temps à devenir les prédateurs de celles de leurs ennemis. Qui aimerait se retrouver dans une société qui aurait comme slogan celui d'une réclame de serviettes hygiéniques : Protection absolue, liberté totale. Les métaphores militaires sont de plus en plus utilisées pour expliquer les sociétés civiles ; elles sont insuffisantes, pour rendre compte de leur complexité. L'art de la paix pour une société est l’art stratégique de ne pas se retrouver contraint à "la montée aux extrêmes", c'est-à-dire à la guerre. La frontière qui distingue le citoyen du militaire ne passe pas entre le civil et le militaire, elle traverse et le civil et le militaire. La stratégie démocratique donne la primauté au civil sur le militaire sans nous faire croire qu'il y a coupure entre civil et militaire.

Que pour diverses raisons, l'histoire nous ait conduits à penser que la stratégie est d'ordre militaire et donc que toute stratégie autre (politique, syndicale, industrielle...) est une sorte d'application analogique des stratégies militaires, cela fait problème. C'est d'un renversement stratégique dont on a besoin. Les rapports quotidiens entre individus dans une large variété de contextes - l'histoire, l'anthropologie et bien d'autres sciences le montrent à l'envi - sont le lieu même où on trouve les stratégies les plus complexes, les plus intelligentes, mais ici la stratégie n'a plus le même sens. La stratégie militaire devient une application dans des contextes particuliers de qualités déjà développées dans les rapports quotidiens et contraints entre individus.

Toute réalité sociale est multi-orientée, ses composantes sont orientées dans des directions variées. Si une société prétend former un ensemble, elle affronte nécessairement les situations paradoxales et toujours sous tension de cette multi-orientation. Au-delà de la cruauté du jeu se dessine le dispositif démocratique qui ne récuse pas cette complexité où des acteurs multiples, diversement orientés, apprennent le "check and balance " lieu des stratégies démocratiques. Il m'a semblé observer du XVIe au XIXe siècle la mise en place [139] progressive des possibilités de ce jeu où l'État par ses projets a contraint ses citoyens à devenir des acteurs auxquels il est prêt à reconnaître des droits dans la mesure où il sait qu'ils sont prêts à prendre les armes pour le défendre. Le résultat de cette histoire est d'avoir formé des citoyens conscients du pouvoir qu'ils ont sur le pouvoir et conscients du rapport nécessaire de l'État à la force armée. Leur illusion serait de croire qu'ils peuvent se passer de l'État, l'illusion de l'État serait de croire qu'il peut encore espérer définir ses citoyens par un équivalent de discipline militaire. La stratégie démocratique dans les conditions actuelles est d'abord celle qui ne refuse aucun acteur à ce dispositif. L’enjeu principal est celui de la hiérarchie qui doit clairement accepter le rapport de dépendance de l'État et de sa force armée au type de citoyenneté qu'ils ont fait historiquement apparaître.

[140]

BIBLIOGRAPHIE

ASHWORTH, C., DANDEKER, C. (1987) : "Warfare, social theory and West European development", The Sociological Review, 35, 1, 1-18.

BERMAN, H.J. (1983) : Law and Revolution. The Formation of Western Legal Tradition, Harvard.

BERTAUD, J.P. (1979) : La Révolution armée. Les soldats-citoyens et la Révolution française, Paris.

CHARNAY, J.P. (1965) : Le suffrage politique en France, Paris.

CHARNAY, J.P. (éd.) (1981) : De la dégradation du droit des gens dans le monde contemporain, Paris.

CLAESSEN, J.M. et Skalnik, P. (1978) : The Early State, Paris.

DUFFY, M. (éd.) (1980) : The Military and the State, 1500-1800, Exeter.

EHRENBERG, A. (1983) : Le corps militaire. Politique et pédagogie en démocratie, Paris.

FELD, M.D. (1975) : "Middle-class society and the rise of military professionalism", Armed forces and society, 1, 419-442.

JOXE, A., SANTOS, A. (1983) : "L'hégémonie par le désordre", Anthropologie et Sociétés, 7, 1, 39-70.

Mc Neill, W.H. (1982). The Pursuit of Power. Technology, Armed Force, and Society since A.D. 2000, Chicago.

Mc NEILL, W.H. (1983) : The Great Frontier. Freedom and Hierarchy in Modern Times, Princeton.

PARKER, G. (1988) : The military Revolution. Military innovation and the rise of the West, 1500-1800, New York.

PARKER, G. (éd.) (1987) : La guerre de Trente ans, Paris, Aubier.

POIRIER, L. (1977) : Les voix de la stratégie. Guibert (1743-1790), Paris.

SERMAN, W. (1982) : Les officiers français dans la nation, 1848-1914, Paris.

[141]

WILDEN, A. (1987) : Man and Woman, War and Peace. The Strategist Companion, Londres et New York.

WILDEN, A. (1987) : The Rules are no Game : The Strategy of Communication, Londres et New York.

[142]



Retour au texte de l'auteur: Jean-Marc Fontan, sociologue, UQAM Dernière mise à jour de cette page le dimanche 17 janvier 2021 14:37
Par Jean-Marie Tremblay, sociologue
professeur associé, Université du Québec à Chicoutimi.
 



Saguenay - Lac-Saint-Jean, Québec
La vie des Classiques des sciences sociales
dans Facebook.
Membre Crossref